Fiscalité du Forex en France

En France, comme partout, les revenus provenant de l’activité sur le Forex sont soumis à l’impôt. Le plan auquel ils sont soumis cependant, est assez déroutant. Quelques explications sont nécessaires pour commencer.

les différences dans la fiscalité

En France, l’administration fiscale considère le Forex comme un marché à terme sur l’étranger, dans la position d’instruments financiers sur devises. Cette définition est déjà dans le marché des changes dans une catégorie différente de marché des actions, des obligations et des contrats à terme.

par conséquent, les bénéfices réalisés sur le marché des changes ne sont réglées automatiquement en paquet de 16%+ 12,1%, impôt sur les bénéfices applicables aux autres activités boursières. Deux possibilités sont envisageables pour l’imposition des revenus obtenus sur le Forex.

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Si le commerçant exerce d’autres activités, en dehors du trading Forex, son chiffre d’affaires sur le marché des devises et sont considérés comme des Bénéfices non commerciaux non professionnels. Le barème progressif de l’Impôt sur le Revenu est de plan-gagnant.

imposition des gains forex au même titre que les BNC toutefois, sous certaines conditions. Tout d’abord, le commerçant doit utiliser dans ces commerçants un levier important, ce qui lui a permis d’obtenir des gains importants. En outre, les ventes aux enchères réalisées doivent être réguliers tout au long de l’année. Enfin, le montant annuel des paiements doit être plus que tous les autres revenus.

fisc estime que le Forex comme une activité essentielle de l’opérateur. Si ces critères ne sont pas respectées, l’autorité fiscale ne sera pas considéré que le bénéfice BNC non professionnels et en fait dans le mode de l’impôt sur les gains en capital. Les revenus du commerce de la monnaie, par conséquent placés sur le même rang que les bénéfices sur le marché des actions. Une taxe sur ces revenus est de 30,1%.

la déclaration d’impôt sur le Forex pratique

Sur le Forex, les revenus sont considérés comme un impôt que les opérations de trading des boucles, mais pas quand le commerçant envoie leurs fonds sur un compte bancaire domicilié en France. Ce principe s’applique à toutes les opérations, même ceux qui sont exécutées sur la base en dehors de la France.

dans La pratique, les différents formulaires à remplir pour déclarer le revenu de forex en conformité avec la réglementation en vigueur. Outre 3916 du formulaire de demande d’ouverture d’un compte forex, l’investisseur est tenu de soumettre à l’impôt formulaire 2561 bis de gains ou de pertes, de la déclaration sur les gains capital à la ligne 2 TS et le formulaire 2047 pour obtenir la déduction des moins-values pendant six ans.